Responsabilité

art 57, 64, 133 RLS

L’élève est responsable de ses objets et effets personnels. Il prend soin du matériel, du mobilier et des locaux qui lui sont mis à disposition.

Il arrive fréquemment que des enfants amènent du matériel de jeu tels que ballons, raquettes, etc. Ce matériel privé est le bienvenu dans la cour, mais reste sous la responsabilité des enfants.

En cas de dégâts occasionnés, volontairement ou malencontreusement, par un élève dans une salle de classe, dans tout autre local scolaire ou dans la cour, le remplacement du matériel endommagé est à la charge des parents. Une assurance en responsabilité civile est donc fortement conseillée.

D’autre part, nous vous rappelons qu’il est de la responsabilité des parents d’assurer leur enfant contre les accidents. Un accident durant le temps scolaire relève également de l’assurance privée.